STATUT AUTO ENTREPRENEUR : Inscription en ligne très facile et gratuite ( gare aux sociétés de services qui essayent de s’infiltrer pour faire payer des prestations plus ou moins bidons). Ce statut semble idéal pour débuter, surtout si on n’est pas certain de son projet, car il n’y a pas de risque financier. Il permet de lire la suite
STATUT AUTO ENTREPRENEUR :
Inscription en ligne très facile et gratuite ( gare aux sociétés de services qui essayent de s’infiltrer pour faire payer des prestations plus ou moins bidons).
Ce statut semble idéal pour débuter, surtout si on n’est pas certain de son projet, car il n’y a pas de risque financier. Il permet de faire tous types de photos, mais ne permets pas de facturer des droits d’auteur, ce statut n’étant pas reconnu par l’Agessa.
En début d’installation, l’auto entrepreneur peut bénéficier d’une exonération ou réduction des charges sociales (ACCRE), et ensuite, il ne paye ses cotisations trimestrielles qu’après facturation.
Plébiscité par les jeunes pour la facilité des démarches et la souplesse administrative, ce statut a tout de même quelques inconvénients :
- Le chiffre d’affaire est limité à 32.600 €. Cela peut sembler beaucoup quand on débute, mais, une fois déduits les 20,5 % de charges sociales et les frais d’exploitation, qui , pour un photographe, sont élevés ( matériel photo et informatique, logiciels , création de book, déplacements, téléphonie, etc) , il reste à peine le Smic pour vivre…..Cela peut permettre de démarrer, mais très vite l’auto-entrepreneur devra se tourner vers un autre statut pour se donner les moyens de développer son activité et de vivre de son métier.
- Charges sociales (dont CSG) calculées sur un chiffre d’affaire et non sur un bénéfice.
- Pas de possibilité de récupérer la TVA sur ses achats ou investissement ni de déduire ses frais
- Difficulté pour faire valoir sa crédibilité auprès des entreprises qui considèrent souvent l’auto-entrepreneur comme un bricoleur du dimanche. Elles préfèrent faire confiance à un artisan, un auteur ou une SARL.
- Pour les mêmes raisons, difficulté de tenir des tarifs décents
- Faute de moyens, difficulté pour investir en matériel et monter en gamme de prestation.
- L’auto-entreprise n’est pas reconnue par l’Agessa et donc l’auto-entrepreneur ne peut pas facturer des droits d’auteur ( sauf précompte déclaré par un éditeur, ce qui revient à avoir un deuxième statut).
- L’auto entrepreneur ne cotise pas pour la retraite et les trimestres travaillés sous se statut ne sont pas comptabilisé pour l’âge de départ à la retraite.
- Après trois ans d’activité, l’auto-entrepreneur devra payer la CET (nouvelle forme de la taxe professionnelle)
- Des réformes de ce statut sont en discussion, et il pourrait perdre de son attrait.
En conclusion, ce statut d’auto-entrepreneur peut être un bon moyen pour mettre le pied dans la profession, mais ne peut en aucun cas être une fin en soi.
Les chambres de métiers ont bien compris cette problématique et font de gros efforts (accompagnement, formation en gestion….) pour que le photographe auto-entrepreneur devienne rapidement un « artisan ».
Ce n’est pas parce qu’un auto-entrepreneur ne peut pas facturer des droits d’auteur qu’il ne peut pas se protéger contre les contrats abusifs de cession de droit qui le dépouillent totalement. Il doit refuser les contrats imposant la cession de droit à vie et pour tous les usages imaginables ou la cession à des tiers. Il est conseillé de préciser sur la facture les limites de la cession des droits et d’exclure cette cession « à des tiers » qui rend la diffusion de ses images incontrôlable et gangrène la profession.
A lire l’enquête dans le N° 2 du magazine « profession photographe » : http://www.apppf.com/abonnement-france/
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STATUT PIGISTE SALARIE EN PRESSE
Tous les reportages commandés pour la presse doivent être payés en salaire, avec fiche de paye ( loi Cressard de 1974 ). Le photographe a de ce fait un statut de pigiste qui lui donne, en théorie, les mêmes droits qu’un salarié.
Il travaille généralement avec son matériel, touche une indemnité pour ses déplacements, les cotisations sociales sont déduites de sa fiche de paye, mais il bénéficie des congés payés et, selon les groupes de presse, peut avoir un 13eme mois ou bénéficier des avantages du Comité d’entreprise.
Ce statut donne accès à la couverture sociale et à la retraite des salariés. Il est compatible avec les autres statuts de la profession (auteur, artisan, auto-entrepreneur).
Cependant, certains groupes de presse essayent de payer encore des travaux de commande en « droit d’auteur » et AGESSA, malgré les fréquents contrôles de l’ URSSAF.
Les reportages non commandés et produits par le photographe lui-même ou les photos d’illustration
(archives) vendues à l’unité pour illustrer un article peuvent être payées en salaire ou en Agessa. La loi est floue sur ce point, et ces photos sont régulièrement payées sur facture d’auteur + AGESSA. Cependant, l’AGESSA se montre tatillonne sur les dossiers qui présentent « trop » de chiffre en presse. La tolérance serait au maximum de 50% du chiffre d’affaire de photos publiées en presse…
Le fait d’être payé en salaire facilite l’obtention de la carte de presse, véritable sésame pour exercer une activité de journaliste.
A noter que la carte d’adhérent UPP « photographe de presse », facilite les accréditations pour couvrir un certain nombre de manifestations.
On peut avoir un statut d’auteur et être affilié à l’AGESSA, ou avoir un statut d’artisan et être payé en salaire pour des prestation en presse.
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STATUT AUTEUR
- Quel type de photos peut-on faire, quelles sont les restrictions au sein de ce statut? : On peut faire toutes sortes de photos du moment qu’elles sont publiées ou exposées. On ne peut pas faire de photos sociales type mariage, identité et tout ce qui est commercialisé directement au particulier. On peut faire des agrandissements de ses propres créations que l’on va revendre à des particuliers comme photos d’art, à condition que le tirage soit limité à 30 exemplaires maximum et signé. Au-delà de 30 exemplaires c’est considéré par le fisc comme travail artisanal. On ne peut pas faire de commerce. Les commandes pour la presse doivent être payées en salaire (Loi Cressard). Certains groupes de presse essayent de payer en droit d’auteur pour éviter les charges. C’est illégal.
- Formalités administratives : Depuis le mois de septembre toutes les inscriptions se font à l’URSSAF qui attribue le N° de Siret et le code APE ( NAF) indispensables pour exercer une activité professionnelle en indépendant. Attention, il faut bien insister sur le fait que l’on veut un statut d’auteur et EXIGER le code APE90.03B. Certains agents auraient tendance à inscrire systématiquement les photographes avec un statut d’artisan. Possibilité de s’inscrire en ligne.
- Régime fiscal : L’auteur photographe est au BNC, (bénéfices non commerciaux), et au réel simplifié, ce qui lui permet d’amortir ses investissements et de passer ses frais professionnels en comptabilité. Il sera donc imposé sur ses seuls bénéfices. Le régime BNC ne permet pas de faire de commerce (acheter des produits pour les revendre) . L’auteur peut opter pour la TVA ou pas, mais a intérêt à le faire pour récupérer la TVA sur ses achats et frais. Le taux de TVA sur le droit d’auteur est à 7 %. Tout cela implique la tenue d’une comptabilité sérieuse faite par l’auteur ou par un comptable. Dans tous les cas, l’adhésion à un centre de gestion agréé est fortement conseillée.
- Pas de plafond de chiffre d’affaire.
- Régime social et couverture : Les auteurs relèvent de l’AGESSA, (association de gestion de la sécurité sociale des auteurs), et bénéficient de la couverture sociale des salariés. Pour les affiliés, le faible taux de cotisations à payer sur son BNC majoré de 15% compense largement la lourdeur administrative des déclarations annuelles. Avant d’être affilié, il faut passer par le précompte pendant au moins un an. Sur chaque facture le photographe doit déduire les charges sociales, CSG, RDS, formation de son montant HT, et c’est au client de reverser ces sommes + 1,10 % du montant HT de la facture à l’Agessa ( cotisation diffuseur). L’auteur ne pourra prétendre à son affiliation que si son bénéfice déclaré est supérieur à 8.000 €, sinon, il est reparti pour une seconde année de précompte. Même si le photographe est affilié, le client est sensé reverser le 1,10% diffuseur à l’ Agessa. Tout ceci risque d’évoluer dans le cadre de la refonte du système prévu pour 2015.
Informations sur : https://www.agessa.org/ , module de calcul du précompte : https://www.agessa.org/specifique/simulationcalcul__,23,.html
- Régime de retraite et cotisations : L’auteur cotise à l’IREC-RAAP et peut choisir entre cinq classes de cotisation apportant un nombre de points en fonction du montant payé. Ce système pourrait être modifié à terme et les cotisations pourraient être calculées sur les revenus. http://www.sgdl.org/social/la-minute-sgdl/1253-le-raap–caisse-de-retraite-complementaire-des-auteurs
- Formation professionnelle : Mise en place en 2013, elle sera opérationnelle dans les prochains mois.
- Assurance responsabilité professionnelle : obligatoire.
- Pas de cotisations diverses (Chambre de commerce, chambre des métiers, CET qui est la nouvelle forme de la taxe professionnelle).
- Les avantages de ce statut : Faibles cotisations sociale, retraite à la carte, taux réduit de TVA, pas de cotisations aux chambres des métiers ni de commerce, ni CET, pas de limite de chiffre d’affaire.
- Les inconvénients de ce statut : Malgré des tolérences du fisc et de l’Agessa ce statut limite le rayon d’action des photographes, qui ne peuvent théoriquement pas faire de photos sociales (mariages par ex) ou oblige à prendre un second statut pour certaines activités. La période de précompte Agessa est difficile à gérer pour celui qui s’installe et pose des problèmes dans ses négociations avec les clients qui apprécient peu ce surplus administratif. La Formation professionnelle est en cours de mise en place, mais n’est pas encore opérationnelle.
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Qu’est qu’une entreprise artisanale ?
Une entreprise artisanale est une entreprise qui exerce une activité économique de production, de transformation, de réparation ou de prestation de service dont l’effectif est inferieur ou égal à 10 salariés au moment de sa création.
Elle est inscrite au répertoire des métiers tenu par les chambres de métiers.
Etre artisan c’est être : titulaire d’un cap/bep ou diplôme équivalent dans le métier exercé et justifier d’une immatriculation au répertoire des métiers . En septembre 2013 tous les chefs d’entreprise inscrits au RM seront artisans de droit.
Les étapes de la création
– Vérifier la réglementation en vigueur : s’il y a besoin d’un diplôme ou d’années d’expérience pour exercer à son compte votre métier, mieux vaut s’assurer avant d’aller plus avant que vous avez les qualifications nécessaires.
– Réaliser son étude de marché : étudier ses concurrents, contacter des confrères, des prescripteurs potentiels (personnes qui peuvent vous amener du travail ou des contacts), étudier et aller à la rencontre de ses fournisseurs et clients.
– Commencer votre prévisionnel (plan de financement, compte de résultat, plan de trésorerie…)
– Contacter des assureurs et des experts comptables (ce sont des fournisseurs comme les autres, mieux vaut en voir plusieurs. Le prix est un critère de décision mais ne doit pas être le seul, il est important d’être à l’aise, d’avoir un bon relationnel avec son assureur et son expert comptable).
– Choisir votre statut juridique, fiscal et social
– Finaliser son prévisionnel et son dossier de présentation
– Rechercher les financements nécessaires au démarrage de son activité (démarchage des banques et des organismes de formation).
– Rédaction des statuts (dans le cas d’une création d’une société) par un expert comptable, un avocat ou un notaire.
– Ouverture d’un compte professionnel (et dépôt du capital social dans le cas d’une société – le banquier vous remettra une attestation)
– Enregistrement des statuts au Service des Impôts (dans le cas d’une création d’une société)
– Parution (faire une annonce) au Journal d’Annonces Légales
– Immatriculation auprès du Centre de Formalités des entreprises de la Chambre des Métiers (penser à faire votre demande d’ACCRE si vous y avez droit, pour l’exonération de charges sociale en début d’installation).
– Penser à vous assurer (Responsabilité Civile, Décennale, Prévoyance…)
– Réception du sésame tant convoité : votre EXTRAIT K-BIS.
L’installation :
La chambre de métier vous accompagne dans votre projet au sein d’un entretien d’une journée (gratuit)
Une réunion d’information de 3 h 00 sur les formalités, la fiscalité, le social et le juridique (gratuit)
Un atelier métier d’une journée sur les aspects techniques et la réglementation de votre métier (gratuit)
Obligatoire, le SPI stage de préparation à l’installation durée 30 h 00, cout, 228 €
Facultatif, le stage d’aide au développement commercial, 2 jours 150 €
Et plein d’autres si vous êtes riches.
Reste à bien choisir sa structure juridique
EI, l’entreprise individuelle…
Vous formez, avec votre entreprise, qu’une seule et même personne. Vous avez une grande liberté d’action : seul maître à bord et n’avez de « comptes à rendre » à personne.
En contrepartie, vos patrimoines professionnel et personnel seront juridiquement confondus. Vous êtes responsable des dettes de votre entreprise (sauf déclaration d’insaisissabilité de ses biens immobiliers)
L’entreprise portera officiellement votre nom patronymique. Mais vous pouvez naturellement adjoindre un nom commercial.
Les bénéfices de votre entreprise devront être portés dans votre déclaration personnelle de revenus, dans la catégorie correspondant à votre activité : bénéfices industriels et commerciaux (BIC)
Votre régime social sera celui des indépendants (travailleurs non-salariés), géré par le RSI (Régime social des indépendants). En prenant des assurances facultatives complémentaires, vous obtiendrez, à coût équivalent, une protection identique (voire meilleure) que celle des salariés.
Vous pourrez naturellement, comme tout entrepreneur, recruter un ou plusieurs salariés, soit dès le démarrage de l’entreprise, soit au stade de son développement.
EIRL, Entrepreneur individuel à responsabilité limité
Contrairement à l’entreprise individuelle classique, le patrimoine personnel du chef d’entreprise n’est pas engagé. Il crée un patrimoine professionnel, appelé patrimoine d’affectation, qui seul peut être saisi en cas de difficultés
L’EIRL reprend les caractéristiques de l’entreprise individuelle mais s’en distingue sur deux points : - l’étendue de la responsabilité,
– la possibilité d’opter, dans certains cas, pour l’impôt sur les sociétés.
EURL, Entreprise unipersonnelle à responsabilité limité
Est une SARL constituée d’un seul associé. Elle est donc soumise aux mêmes règles qu’une SARL classique, exception faite toutefois des aménagements rendus nécessaires par la présence d’un unique associé. Le capital est librement fixé et la responsabilité de l’associé unique est limitée aux apports. Elle est soumise à l’impôt sur les revenus ou au choix à l’impôt sur les sociétés
SARL, Société anonyme à responsabilité limité
C’est la forme de société la plus répandue en France. Elle a pour principale caractéristique de limiter la responsabilité des associés. Elle peut s’adapter à de nombreuses situations, d’où son surnom de société « passe-partout ».
La SARL doit être constituée de 2 associés au minimum et de 100 au maximum. Il peut s’agir de personnes physiques ou morales.
Le montant du capital social est librement fixé par les associés en fonction de la taille, de l’activité, et des besoins en capitaux de la société.
Elle est soumise à l’impôt sur les sociétés.
Ces quatre formes juridiques se collent bien à toutes formes de projets mais restent quand même assez lourdes.
Dans tous les cas l’artisan se devra à des obligations comptables avec tenue d’un livre de caisse chronologique et comptes annuels à la clôture de l’exercice (bilan, compte de résultat et annexes).
Les charges sociales sont gérées par le RSI : http://www.urssaf.fr/profil/independants/artisan/rsi/info_pratiques_01.html et simulateur de charges : http://www.rsi.fr/simulateur-de-cotisations-sociales.html .
Possibilité de bénéficier de l’exonération ACCRE des charges en début d’activité.
L’artisan a droit à des prêts bonifiés
L’artisan via le fonds unique d’assurance formation des chefs d’entreprises inscrits au répertoire des métiers (FAFCEA) peu se former à hauteur de 100 h par an et ce gratuitement (si il réussi à les joindre au tel)
Le financement peut concerner les formations suivantes :
stages de formation technique,
stages de formation transversaux (bureautique, Internet, messagerie, logiciel de gestion d’entreprise, langue étrangère, culture générale, gestion et management),
stages spécifiques (permis de conduire, préparation au MOF, etc.).
Montants :
Le montant de la prise en charge varie en fonction du type de formation.
Pour connaître et maîtriser les nouvelles techniques de la profession,
Pour adapter la gestion de l‘entreprise :
- aux évolutions de l’environnement économique (calcul des coûts de revient, des prix…),
- aux évolutions de l’environnement juridique (mise en pratique des nouvelles réglementations européennes, marchés publics, hygiène, protection de l’environnement…),
- aux évolutions de l’environnement social (l’aménagement du temps de travail dans l’entreprise…)
- à l’utilisation des nouvelles technologies (informatique, internet..),
Tout ceci permettant à l’artisan de valoriser ses produits, services, et développer une stratégie commerciale adaptée.
Xavier Belougne, GNPP Nord-Aquitaine
NB : L’artisan peut avoir en parallèle une activité d’auteur et être précompté ou affilié à l’Agessa. C’est le cas de nombreux confrères entre autre dans la photo publicitaire, ou pour ceux qui travaillent à la fois sur du social, du corporate et de l’édition. Cela permet au photographe de facturer des droits d’auteur en fonction de la diffusion de leurs créations (facturation de la prise de vue incluant une utilisation basique des photos et refacturation de droits complémentaires lorsqu’il y a une campagne d’affichage par exemple).
Même si il ne facture pas de droits d’auteur, dans l’intérêt du photographe, (et de la profession !), l’artisan doit refuser les contrats imposants la cession de droit à vie, et pour tous les usages imaginables ou la cession à des tiers. Il est conseillé de préciser sur la facture les limites de la cession des droits et d’exclure cette cession « à des tiers » qui rend la diffusion de ses images incontrôlable et gangrène la profession.
Il semblerait que l’artisan puisse facturer des droits d’auteur sans avoir en parallèle un statut d’auteur, mais les textes sont flous sur le sujet et donc soumis à interprétation, tant par les photographes que …..par l’administration !
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